Vous \u00eates en train de visiter le site Internet ESTP-LUNEL.FR, le site officiel de l’association Entente Sportive des Tireurs Pescalunes. Les mentions l\u00e9gales qui suivent constituent les Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation (CGU) et s\u2019appliquent \u00e0 tout internaute visitant ce site.<\/p>\n\n\n\n
Le site https:\/\/www.estp-lunel.fr<\/a> (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 le \u00ab\u00a0site\u00a0\u00bb) est \u00e9dit\u00e9 par l’Entente Sportive des Tireurs Pescalunes (d\u00e9nomm\u00e9e ci apr\u00e8s, \u00ab\u00a0ESTP\u00a0\u00bb), association loi 1901 dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 la Direction des Sports de ville de Lunel, 451 Avenue Louis M\u00e9dard 34400 Lunel \u2013 T\u00e9l.\u00a0: +33 (6)07 31 28 65 \u2013 SIRET\u00a0: 39333920500022<\/p>\n\n\n\n Directeur de la publication :<\/strong> Monsieur le Pr\u00e9sident de l’ESTP<\/p>\n\n\n\n Adresse email de contact : <\/strong>contact@estp-lunel.fr<\/p>\n\n\n\n H\u00e9bergement :<\/strong> OVH<\/p>\n\n\n\n Conception et r\u00e9alisation\u00a0:<\/strong> ESTP – E.UBY<\/p>\n\n\n\n D\u00e9veloppement\u00a0:<\/strong> E.UBY sur WordPress th\u00e8me Donovan<\/p>\n\n\n\n Le site a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 par l’ESTP. Les informations regroup\u00e9es dans ce site sont principalement destin\u00e9es \u00e0 une pr\u00e9sentation institutionnelle des activit\u00e9s de l’ESTP.<\/p>\n\n\n\n L’ESTP se r\u00e9serve le droit de modifier le contenu du site \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. L’ESTP ne pourra \u00eatre tenu responsable des cons\u00e9quences de telles modifications. De m\u00eame, L’ESTP se r\u00e9serve le droit d\u2019interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalit\u00e9s du site \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis.<\/p>\n\n\n\n L\u2019acc\u00e8s et l\u2019utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu\u2019aux dispositions l\u00e9gales en vigueur. En acc\u00e9dant au site, vous acceptez, sans limitation ni r\u00e9serve, ces conditions.<\/p>\n\n\n\n L’ESTP fournit ces informations \u00e0 des fins purement informatives.<\/p>\n\n\n\n L’ESTP n\u2019est tenue qu\u2019\u00e0 une obligation de moyens en ce qui concerne le fonctionnement et la continuit\u00e9 du site.<\/p>\n\n\n\n L’ESTP d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour tout dommage r\u00e9sultant notamment d\u2019une impr\u00e9cision ou inexactitude des informations disponibles sur le site ou pour toute atteinte r\u00e9sultant d\u2019une intrusion frauduleuse d\u2019un tiers sur le site avec l\u2019intention de nuire aux int\u00e9r\u00eats ou \u00e0 l\u2019image de L’ESTP notamment en d\u00e9naturant les informations r\u00e9pertori\u00e9es sur le site.<\/p>\n\n\n\n La responsabilit\u00e9 de L’ESTP ne saurait \u00eatre retenue pour tout dommage incluant l\u2019infection par des virus, la perte de donn\u00e9es ou de programmes, la perte d\u2019utilisation de votre \u00e9quipement informatique suite \u00e0 la visite ou l\u2019utilisation du site.<\/p>\n\n\n\n En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du 1er juillet 1992, Toute copie, reproduction, repr\u00e9sentation, adaptation, diffusion, int\u00e9grale ou partielle, du contenu du site estp-lunel.fr, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, est illicite \u00e0 l’exception d’une unique copie r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 l’usage exclusivement priv\u00e9 du copiste. La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie de contenu du site : \u00ab \u00a9 ESTP Lunel, tous droits r\u00e9serv\u00e9s \u00bb. Liens vers d\u2019autres sites<\/strong><\/p>\n\n\n\n Afin de faciliter l\u2019acc\u00e8s \u00e0 d\u2019autres sites susceptibles d\u2019apporter un compl\u00e9ment d\u2019information, L’ESTP a ins\u00e9r\u00e9 dans son site un certain nombre de liens. N\u00e9anmoins, la responsabilit\u00e9 de L’ESTP ne saurait \u00eatre engag\u00e9e au titre d\u2019un site tiers auquel vous auriez acc\u00e8s via son site. L’ESTP n\u2019est pas responsable de l\u2019indisponibilit\u00e9 des sites et de leur contenu.<\/p>\n\n\n\n Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre site.<\/p>\n\n\n\n Toute cr\u00e9ation de lien hypertexte vers toute(s) page(s) du site est soumise \u00e0 l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de L’ESTP.<\/p>\n\n\n\n Le site et son contenu sont cr\u00e9\u00e9s conform\u00e9ment aux r\u00e8gles applicables en France.<\/p>\n\n\n\n En France et dans l\u2019Union europ\u00e9enne, les donn\u00e9es personnelles sont prot\u00e9g\u00e9es notamment par les textes suivants : loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code p\u00e9nal, directive europ\u00e9enne du 24 octobre 1995 et R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD).<\/p>\n\n\n\n Vous pouvez trouver la loi relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s sur le site de la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s (CNIL), \u00e0 l\u2019adresse suivante : https:\/\/www.cnil.fr<\/a>.<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi informatique et libert\u00e9s du 6 janvier 1978, ce site a fait l\u2019objet d\u2019une d\u00e9claration de traitements automatis\u00e9s d\u2019informations nominatives aupr\u00e8s de la CNIL.<\/p>\n\n\n\n Le RGPD \u00e9tablit des r\u00e8gles relatives \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et des r\u00e8gles relatives \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es. Il prot\u00e8ge les libert\u00e9s et droits fondamentaux des personnes physiques, et en particulier leur droit \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. La libre circulation des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel au sein de l\u2019Union europ\u00e9enne n\u2019est ni limit\u00e9e ni interdite pour des motifs li\u00e9s \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>\n\n\n\n L’ESTP porte une attention particuli\u00e8re au respect et \u00e0 la mise en conformit\u00e9 du RGPD et veille \u00e0 ce que les utilisateurs puissent facilement \u00eates inform\u00e9s sur le sujet \u00e0 travers ses diff\u00e9rents supports de communication.<\/p>\n\n\n\nInformations l\u00e9gales<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Informations figurant sur le site<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Cependant, toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, transmission ou distribution partielle ou int\u00e9grale d\u2019un document ou d\u2019une information figurant sur le site est autoris\u00e9e sous r\u00e9serve du respect des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et de tout autre droit de propri\u00e9t\u00e9 dont il est fait mention.
Toute cession ou licence d\u2019un des \u00e9l\u00e9ments constitutifs du site est soumise \u00e0 l\u2019autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de L’ESTP, tout contrevenant s\u2019exposant \u00e0 des poursuites judiciaires. De plus, tout contrevenant accepte de garantir et d\u2019indemniser L’ESTP pour toutes poursuites et d\u00e9penses engag\u00e9es par L’ESTP suite \u00e0 l\u2019utilisation du site en infraction avec les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales.<\/p>\n\n\n\n
Les photos, logos, visuels et marques pr\u00e9sents sur ce site restent la propri\u00e9t\u00e9 de leur d\u00e9tenteur respectif qui peuvent en demander le retrait par simple envoi de courrier electronique.<\/p>\n\n\n\nDispositions juridictionnelles<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Informatique et libert\u00e9s\/protection des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/h2>\n\n\n\n